Déposée le 29 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILEANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHARMASENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FILEANE domicilié(e) 17 RUE DE LA DEFENSE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 523 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILEANE, M. LAGARDE STEPHANE domicilié(e) 17 RUE DE LA DEFENSE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque PHARMASENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FILEANE, SARL - 17 RUE DE LA DEFENSE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 489523597
FILEANE, M. LAGARDE STEPHANE - 17 RUE DE LA DEFENSE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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